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Article 1 — Titularité des droits
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Article 3 — Preuve d'authorship
L'authorship est fixé cryptographiquement au moyen d'OpenTimestamps : une empreinte SHA-256 du manifeste d'authorship est ancrée dans la blockchain Bitcoin. La preuve est immuable, vérifiable par quiconque et indépendante de l'association comme de l'hébergeur.
- Le manifeste mentionne l'auteur réel et l'association représentante.
- Seule l'empreinte est transmise ; aucun fichier ne quitte le navigateur.
- Un snapshot automatique mensuel maintient la chaîne de preuve à jour.
Article 4 — Avis juridique important — Banque du Temps
La « Banque du Temps » est une appellation désignant un système interne de comptabilisation et d'échange de temps au sein de la communauté.
Le temps est une unité interne d'échange de services et de contributions. Il n'a aucune valeur en dehors de l'écosystème. Taux de référence fixe : 1 heure = 20 € (sans inflation, sans fluctuation, sans commission). Les contributions en temps ne sont ni convertibles ni remboursables en monnaie légale. Elles servent exclusivement à accéder aux services de la plateforme.